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REACH : quelles conséquences pour l’IT ?

Entre obligations légales et incitations publiques, le secteur de l’IT est amené à se réinventer à chaque instant afin de proposer des produits toujours plus responsables et durables. Le règlement européen REACH fait partie de ces textes qui le contraignent. Explications du règlement.

REACH acronyme en anglais de : « Enregistrement, Évaluation, Autorisation des Substances Chimiques », réglemente l’examen des produits chimiques sur le territoire européen. En vigueur depuis le 1er juin 2007, son objectif est de permettre une évaluation progressive des enjeux sanitaires et environnementaux de près de 30 000 substances chimiques (sur les 100 000 commercialisées en Europe) fabriquées ou importées sur le territoire et de contrôler voire d’interdire celles étant considérées comme les plus dangereuses. Le règlement prévoit l’enregistrement des substances sur une durée de onze ans, avec un enregistrement prioritaire, sous 3 ans, des produits chimiques les plus nocifs, comprenant les substances cancérigènes, toxiques et mutagènes.

Crédit photo : http://www.substitution-cmr.fr
Crédit photo : http://www.substitution-cmr.fr

L’enregistrement qualifie ainsi l’obligation des industriels de déclarer, pour les substances chimiques dont la quantité est supérieure à une tonne par an, les informations sanitaires et environnementales les concernant.

L’évaluation est la phase durant laquelle l’institution européenne intervient. Elle analyse les résultats et classe les substances selon leur dangerosité.

L’autorisation concerne les substances qui, après la phase d’évaluation, sont qualifiées de très dangereuses pour la santé et l’environnement. Ces dernières nécessitent alors une autorisation de la part de l’Europe pour pouvoir être produites ou importées.

Le règlement REACH offre plus de transparence sur la chaîne de production et permet également dans un second temps de sortir du marché les substances les plus dangereuses du marché européen.

Et l’IT dans tout ça ?

Le marché de l’IT fait face à une forte concurrence, ce qui a pour effet de rendre la fabrication des équipements électroniques secrète voire même opaque. En effet, sait-on réellement de quoi sont composés nos smartphones ? Un manque de transparence est souvent mauvais signe.

Le règlement REACH et les pressions de l’opinion publique (ONG, consommateurs, etc.) ont, en ce sens, permis de connaître la composition des produits IT. Pour le smartphone, nous savons ainsi qu’il contient, entre autres, du nickel, du cobalt, de l’arsenic, du mercure, et encore bien d’autres composants. Des substances qui, comparées au règlement REACH, peuvent s’avérer cancérigènes, allergènes ou toxiques pour l’Homme.

Les effets potentiellement nocifs de ces substances interviennent dans les différentes étapes du cycle de vie du produit à commencer par les employés travaillant sur les lignes de production des équipements IT, cela rappelle, en effet, le cas rencontré par Samsung en début d’année dernière. S’ensuivent aussi des risques pour le consommateur en phase d’utilisation du device. Les retardateurs de flamme halogénés, par exemple, sont présents dans les produits IT afin de réduire le risque que ces derniers prennent feu. Toutefois, même s’il s’agit d’un fait rarissime, un smartphone en surchauffe peut prendre feu, la présence des retardateurs de flammes provoquent alors un dégagement de substances hautement nocives telles que du monoxyde de carbone ou du cyanure d’hydrogène. Enfin, pour les équipements IT en fin de vie, le traitement des déchets est important afin de limiter leur dangerosité. En effet, certains composants relâchés dans la nature ont pour conséquence de polluer les sols, mais également l’air, ayant ainsi des conséquences nocives pour la santé humaine et l’Environnement.

Les constructeurs IT ont largement travaillé à réduire, voire à supprimer la présence des substances comme le mercure ou les retardateurs de flamme halogénés dans leurs produits. De plus, dans le cadre de certaine labellisation, l’exemption de ces substances est un prérequis, c’est le cas pour des labels tels que TCO, Blue Angel ou encore Nordic Swan.

En France, 80% des ménages possèdent un ordinateur selon le baromètre du numérique 2015, associé à un taux d’équipement en smartphone de 58% en France pour la même année, la nécessité de réglementer la présence de ces substances prend tout son sens. Le règlement REACH fait figure d’exemple en la matière, offrant un suivi des substances et en réduisant les dangers pour l’Homme et l’Environnement.

Crédit photo : http://www.cmcauk.co.uk/reach-services/